Stéphane Rabuel

De: RABUEL (Stéphane)
Objet:
au choix à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2025
date_debut="2025-01-01"
JORFTEXT000049963314(source JORF)
promotion
13 Juillet 202413/07/2024
De: Stéphane Rabuel
responsable des affaires générales de la direction des relations institutionnelles, internationales et européennes
Objet:
au nom du directeur général, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à cette direction
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466141(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Stéphane Rabuel
responsable des affaires générales de la direction des relations institutionnelles, internationales et européennes
Objet:
au nom du directeur général les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à cette direction
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032770605(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 201626/06/2016
De: Rabuel (Stéphane)
Chasseur de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: RABUEL (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2015
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000031426190(source JORF)
promotion
06 Novembre 201506/11/2015
De: RABUEL (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2015
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000031426188(source JORF)
promotion
06 Novembre 201506/11/2015
De: Stéphane Rabuel
responsable des affaires générales de la direction des relations institutionnelles, internationales et européennes
Objet:
au nom du directeur général les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à cette direction
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030707424(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 201511/06/2015
De: Stéphane Rabuel
responsable des affaires générales de la direction des relations institutionnelles et de la coopération européenne et internationale
Objet:
au nom du directeur général les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à cette direction
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029783883(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 201421/11/2014
De: Stéphane Rabuel
responsable du département du contrôle des risques de la direction des retraites
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs à ses attributions
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Stéphane Rabuel
responsable du département du contrôle des risques de la direction des retraites
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs à ses attributions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Stéphane Rabuel
Objet:
attachés principaux d'administration centrale
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Stéphane Rabuel
Objet:
attachés principaux d'administration centrale
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Stéphane Rabuel
attaché principal d'administration centrale, adjoint au responsable de la direction déléguée aux activités et à la protection sociale
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 2 du présent arrêté
JORFTEXT000000260429(source JORF)
délégation de signature
17 Août 200517/08/2005
De: Rabuel (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000209510(source JORF)
promotion
22 Janvier 199922/01/1999
De: Rabuel (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000209189(source JORF)
inscription
22 Janvier 199922/01/1999
De: Rabuel (Stéphane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de 2e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000162671(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992